Marque enregistrée - Marque en vigueur

COBALT – FRANCE
froid chaud service, sas

Numéro de dépôt :
4337757
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2027
COBALT – FRANCE de froid chaud service

Présentation de la marque COBALT – FRANCE

Déposée le 14 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) froid chaud service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COBALT – FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) froid chaud service domicilié(e) 14 rue de la plaine - 77310 - ST FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 792 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Froid Chaud Service, M. gillet michel domicilié(e) 14 RUE de la plaine - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

La marque COBALT – FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBALT – FRANCE arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

froid chaud service a également déposé les autres marques suivantes : COBALT GRANDE CUISINE , COBALT , SLIMCHEF , FCS FROID – CHAUD – SERVICE


froid chaud service, sas - 14 rue de la plaine - 77310 - ST FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 339792756


Froid Chaud Service, M. gillet michel - 14 RUE de la plaine - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Republication pour erratum - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Errata de la publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Constructions métalliques ; construction transportables métalliques ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Machine de cuisine électrique ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; congélateurs ; cuisinières ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.